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Enquête Publique commune
Publication de Bans
Convocations Conseil Municipal et Procès Verbaux
Convocations
2024
2025
Procès Verbaux
- 09 Novembre 2022
- 30 Janvier 2023
- 20 Mars 2023
- 04 Avril 2023
- 02 Mai 2023
- 12 Juin 2023
- 10 Juillet 2023
- 16 Octobre 2023
- 20 Novembre 2023
- 12 Décembre 2023
- 16 Janvier 2024
- 15 février 2024
- 04 Mars 2024
- 9 Avril 2024
- 25 Avril 2024
- 10 Juin 2024
- 25 Aout 2024
- 24 Septembre 2024
- 5 Novembre 2024
- 18 Décembre 2024
- 06 Février 2025
- 17 Mars 2025
- 07 Avril 2025
Délibérations
Arrêtés municipaux
2024
- Arrêté portant restriction de circulation RD 941 du lundi 9 septembre au vendredi 6 décembre
- Arrêté circulation RD 941 du 9 Septembre au 6 Décembre 2024
- Arrêté de circulation VC1 pour le Cyclocross du 24 Novembre 2024
- Arrêté de circulation VI 207 entre route de la lune et la place du presbytère les 4 et 5 décembre
Arrêtés préfectoraux
2025
- Arrêté barrières de dégel sur routes départementales
- Arrêté circulation sur les routes lors des épreuves sportives sur routes départementales
- Arrêté de circulation au droit des chantiers sur routes départementales
- Arrêté de circulation au droit des chantiers de réseaux sur routes départementales
- Arrêté de stationnement pour dépôt et chargement de bois sur routes départementales
- Arrêté sècheresse juin 2025
Actes Administratifs Commune de Saint Marc à Frongier
Actes Com Com Creuse Grand Sud
Affichage légal prescription Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Affiché le 6 décembre 2023
Elections chambre d'agriculture
Liste électorale chambre d’agriculture Affiché le 25 Novembre 2024
Actes d'urbanisme
Demandes
Actes
- Permis de Construire Maison Correia – Raynaud à Farges
- Déclaration préalable Pose panneaux photovoltaïques Joliton à Lachaud
- Permis de construire changement de destination d’une grange en habitation Darrieux à Congres
- Permis de construire changement de destination d’une grange en habitation Correiras à Congres
- Déclaration préalable 023211 23 D0007 changement Velux Marcon Frédéric
- Déclaration préalable Eric Bechet construction d’une serre à Chameyroux
- Permis de Construire SCI BO’EM pose de 2 mobilhomes et construction salle de formation à Farges
- Déclaration préalable Demare à Margnot construction d’un Carport
- Certificat d’urbanisme Jeandeaux aux Ouchères
- Déclaration préalable Juille / Coubret 15 bis rue du Dognon à Farges construction d’un abri de jardin
- Déclaration préalable Faravel 25 route de Limoges à Farges construction d’un Carport
- Permis de construire construire salle polyvalente
Informations diverses
Liste Opérateurs Funéraires agréés en Creuse
Elagage Lignes à Haute Tension
Dossier d’Informations Communales sur les Risques Majeurs DICRIM
Rapport INSEE 2022 sur le recensement de la population de St Marc
Liste des assistantes maternelles de St Marc